CGV

Conditions Générales de Vente de l'entreprise : Article 1 - Définitions et Article 2 - Application des CGV.
Conditions Générales de Vente de l'entreprise : Article 3 - Formations et Article 4 - Prix.
Conditions Générales de Vente de l'entreprise : Article 5 - Création d'un compte client.
Conditions Générales de Vente de l'entreprise : Article 6 - Prise de commande.
Conditions Générales de Vente de l'entreprise : Article 7 - Accès aux Formations.
Conditions Générales de Vente de l'entreprise : Article 8 - Réalisation anticipée, Article 9 - Paiement, et Article 10 - Obligations du Client.
Conditions Générales de Vente de l'entreprise : Article 11 - Droit de rétractation, et Article 12 - Propriété intellectuelle.
Conditions Générales de Vente de l'entreprise : Article 13 - Responsabilité.
Conditions Générales de Vente de l'entreprise : Article 14 - Force Majeure, et Article 15 - Médiation.
Conditions Générales de Vente de l'entreprise : Article 16 - Données personnelles.
Conditions Générales de Vente de l'entreprise : Article 17 - Attribution de juridiction, et Article 18 - Information précontractuelle.
Conditions Générales de Vente de l'entreprise : Article 19 - Divers.
Conditions Générales de Vente de l'entreprise : Dispositions spécifiques aux Clients Consommateurs.
Conditions Générales de Vente de l'entreprise : Annexe 1 : Modèle de formulaire de rétractation.

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